Les Pas d’Agathe - Règlement d'ordre intérieur

Les Pas d’Agathe asbl

Règlement d’ordre intérieur

1. Organisation générale de l’asbl

1.1. Généralité

1.1.1 « Les Pas d’Agathe » est une association sans but lucratif conformément au Code des Sociétés et Associations.

1.1.2 Les statuts de l’association décrivent les buts et objets. Ils sont disponibles sur notre site www.LPA.be

1.1.3 Ce règlement d’ordre intérieur, plus loin désigné par R.O.I., règle le fonctionnement général et les relations dans le club. Il est disponible sur le site www.LPA.be

1.2. Les cotisations et participations aux cours

1.2.1 L’organe d’administration est chargé de récolter les inscriptions et paiements de la cotisation, des cours et des modules, puis d’assurer leur suivi et les entrainements. Les cartes de membres sont nominatives et personnelles et doivent être présentée à tout moment à la demande d’un membre de l’organe d’administration.

1.2.2 Les inscriptions se clôturent lors de la troisième semaine de la session. Les modules sont payables au plus tard au début de la deuxième séance. Après cette période, les montants dus pour la participation aux cours sont majorés de 10%.

1.2.3 Les demandes de remboursements total ou partiel de l’inscription aux cours sont soumises à l’approbation de l’organe d’administration. Le montant de la cotisation n’est en aucun cas remboursable.

1.3. Les cours

1.3.1. Les horaires des cours sont établis par l’organe d’administration.

1.3.2. Les horaires peuvent être modifiés en cours de saison dans l’intérêt général du club.

1.3.3. Le contenu des cours et leur niveau sont établis par l’organe d’administration en collaboration avec les professeurs.

2. Les membres

2.1 Est membre toute personne s’étant acquittée de la cotisation.

2.2 Pour pouvoir participer à un cours l’inscription et le payement sont requis.

2.3 Les membres sont tenus de respecter les horaires des cours. L’accès au local de cours et entrainements n’est pas autorisé avant la fin du cours précédent. Les participants dont le cours a pris fin sont invités à quitter rapidement la salle de cours.

2.4 L’entraide entre les membres et les différents niveaux de cours sont encouragé.

2.5 Tous les membres sont invités à apporter leurs concours et soutien à l’organe d’administration lors des manifestations organisées par le club.

2.6 Des réunions entre l’organe d’administration et les membres effectifs pourront être organisées afin de convenir mutuellement de l’organisation générale du club et des activités de celui-ci, l’organe d‘administration restant souverain.

3. Règlement Général sur la Protection des données “RGPD”

3.1 La communication de l’asbl avec son membre de manière électronique est réputée être intervenue valablement pour autant que le membre ait communiqué une adresse électronique et qu’il n’ait pas manifesté le souhait de ne plus communiquer par courrier électronique.

3.2 L’asbl respecte la licéité, la transparence et la confidentialité des données. Seules les données nécessaires à des fins d’assurances seront transmises à la fédération qui en assure la couverture.

3.3 Les données sont conservées pour une durée maximale de sept ans.

4. Règles de bases

4.1 Généralités

4.1.1. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux occupés par l’association.

4.1.2. L’organe d’administration reste maître de l’accès des locaux utilisés par l’association et peut exclure toute personne sans besoin de justification, et ceci sans obligation de dédommagement.

4.1.3. Il n’est pas permis d’apporter ses propres boissons et collations lors des entrainements et activités si le club met à disposition boissons et collations.

4.1.4. L’autorisation de prendre des photos ou de filmer doit faire l’objet d’un accord des personnes susceptibles d’être photographiées ou filmées ainsi que des professeurs en ce qui concernent les cours. Pour toutes les autres activités du club, l’autorisation doit être obtenue auprès d’un membre de l’organe d’administration. L’utilisation de ces photos et vidéos doit respecter la vie privée, le RGPD et la loi relative aux droits d’auteurs et droits voisins. Cependant, rappelons que la jurisprudence accorde des dérogations à ses dispositions.

4.1.5. Les membres peuvent dans un but d’information et de prise de contact inviter des personnes à assister aux manifestations du club. Pour assister à un cours l’organe d’administration doit donner préalablement son accord.

4.1.6. Le matériel de sonorisation et support audio ne peuvent être utilisés que dans le cadre des activités du club.

4.2 Les litiges

4.2.1 Conformément aux statuts, l’organe d’administration est souverain et arbitre tout problème entre membres et/ou professeurs.

4.2.2 L’organe d’administration ne peut-être tenu responsable des vols, détériorations ou dégradations volontaires ou non envers un autre membre et celui-ci ne pourra se retourner contre le club.

R.O.I. LPA – version 24 novembre 2019