Règlement d''ordre intérieur

1. Organisation générale de l''asbl

1. Généralités

1. "Les Pas d'Agathe asbl" est une association conforme à la loi sur les asbl.
2. Les statuts de l'association décrivent son objet social.
3. Ce règlement d''ordre intérieur, plus loin désigné R.0.I., règle le fonctionnement général et les relations dans le club.
4. Conformément à la loi sur les asbl, l''association est gérée par un conseil d''administration qui se doit de rendre compte aux membres effectifs au moins une fois par an lors de l''assemblée générale ordinaire.

2. Les cotisations

1. Le Conseil d'administration fixe le montant de la cotisation au club, le prix des cours et des différentes activités organisées par le club.
2. Le Conseil d'administration est chargé de récolter les inscriptions et les paiements, puis de s''assurer que seuls les membres en ordre de paiement assistent aux cours et entrainements. Le contrôle de la carte de membre peut être effectuée à tout moment par un membre du Conseil d''administration.
3. Les inscriptions se clôturent lors de la troisième semaine de la session. Après cette période, les montants dus pour la participation aux cours sont majorés de 10%.
4. Les demandes de remboursement total ou partiel de l''inscription aux cours sont laissées à l''approbation du Conseil d''administration. Le montant de la cotisation membre club n'est pas remboursable.

3. Les cours

1. Les horaires de cours sont établis par le Conseil d''administration de l''association de la manière la plus adaptée en fonction des diverses contraintes à prendre en compte telles que nombre et disponibilité des professeurs, des salles, le nombre d'inscrits aux cours,...
2. Les horaires peuvent être modifiés en cours de saison et ce dans l'intérêt général du club.
3. Le contenu des cours et leur niveau sont établis par le Conseil d''administration en collaboration avec les professeurs.
4. Les professeurs sont engagés par session et ce uniquement si la session compte un nombre de participants suffisant. Ce nombre planché est fixé par le Conseil d''administration.

2. Les membres

1. Généralités

1. Est membre toute personne s'étant acquittée de la cotisation "membre club".
2. Les membres ne doivent pas nécessairement être inscrits à un cours.
3. Pour le bon ordre de l''association, chaque membre est tenu de respecter le présent R.O.I. ainsi que les autres consignes qui seraient données par le Conseil d''administration. Les cas de manquement grave sont évalués par le Conseil d'administration et peuvent mener à l''exclusion.
4. Une inscription est nécessaire pour participer aux cours. Seuls les membres inscrits à un cours et en ordre de paiement ont le droit d'y participer.
5. Les membres inscrits à un cours sont tenus de respecter les horaires autant que faire se peut. L''accès au local du cours n'est pas autorisé avant la fin du cours précédent. Les participants dont le cours est terminé sont invités à quitter rapidement le local afin que le cours suivant conserve toute sa durée effective.
6. L''entraide est encouragée entre membres pour un meilleur apprentissage.
7. Tout membre a droit à l''accès aux diverses activités organisées par le club, sauf cours et entraînements spécifiquement réservés à un type de membre ou cas exceptionnels mentionnés par le Conseil d''administration.
8. Tout membre est invité à apporter son aide pour l''organisation d''activités.

2. Les membres effectifs

1. Tout membre ayant un an au moins d'ancienneté peut devenir membre effectif après accord du Conseil d''administration.
2. Les membres effectifs aident et soutiennent le Conseil d''administration dans l''organisation des activités.
3. Des réunions du Conseil d'administration peuvent être élargies aux membres effectifs pour convenir mutuellement de l''organisation générale des activités du club, le Conseil d''administration restant souverain.
4. En accord avec la loi sur les asbl, les membres effectifs sont conviés nominativement aux Assemblées Générales.
5. Les membres effectifs sont bénévoles.

3. Le Conseil d''administration

1. Le Conseil d''administration est élu par l'Assemblée Générale.
2. Les fonctions de président, vice-président, trésorier et secrétaire sont affectés par les administrateurs entre eux.
3. Le Conseil d'administration se réuni en général une fois par mois, et au moins une fois par trimestre.
4. Le Conseil d'administration vote à la majorité simple.
5. Conformément à la loi sur les asbl, le Conseil d''administration est solidaire des décisions prises en son sein. Les administrateurs se doivent de défendre ces décisions face aux membres.
6. Les administrateurs sont bénévoles.

4. Règles de base

1. Généralités

1. Il est interdit de fumer dans les locaux occupés par l'association.
2. Le Conseil d'administration reste maître de l''accès des locaux utilisés par l''association et peut exclure une personne sans besoin de justification, et ceci sans obligation de dédommagement.
3. Les cartes de membres sont nominatives et doivent être présentées sur simple demande d''un membre du Conseil d'administration ou d'un professeur.
4. Il n'est pas autorisé d'apporter ses boissons ou des collations personnelles lors des entraînements et activités si le club met à disposition des boissons ou un bar.
5. L'autorisation de prendre des photos ou de filmer doit faire l'objet d''un accord général des personnes susceptibles d'être filmées ou photographiées ainsi que des professeurs en ce qui concerne les cours. Pour toutes les autres activités du club, l'autorisation peut-être obtenue auprès du président du Conseil d'administration ou en son absence auprès d'un autre membre du Conseil d'administration. L'utilisation de ces photos et de ces vidéos doit respecter la protection de la vie privée et notamment l'article 8 point 1 de la convention européenne des droits de l'homme (1) et l'article 10 de la loi belge relative aux droits d'auteurs et droits voisins (2).
6. Les membres peuvent dans un but d'information et de prise de contact inviter des personnes à assister à nos manifestations. Pour participer à un cours le Conseil d'administration doit donner son accord préalable.

2. Le matériel de sonorisation.

1. Le matériel hi-fi et les CDs ne peuvent être utilisés que dans le cadre des activités du club.

3. les litiges

1. Le Conseil d'administration est souverain et fait arbitrage, en ce qui concerne tout problème entre membres et professeurs ou relatif à l''accès aux locaux où se tiennent les cours, les entraînements, et activités organisées par l''association tant pour les membres que les non-membres.
2. Le Conseil d'administration ne peut-être tenu responsable des vols, détériorations ou dégradations volontaires ou non envers un autre membre et celui-ci ne pourra se retourner contre l''association.

(1) Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
(2) Ni l'auteur, ni le propriétaire d'un portrait, ni tout autre possesseur ou détenteur d'un portrait n'a le droit de la reproduire ou de la communiquer au public sans l'assentiment de la personne représentée ou celui de ses ayant droit pendant vingt ans à partir de son décès.

Cependant, rappelons que la jurisprudence accorde des dérogations à ces dispositions.